Kamis, 03 Januari 2019

La copropriété pratique en 300 questions Lire en Ligne

Télécharger La copropriété pratique en 300 questions Livre PDF Gratuit

★★★★☆

3.2 étoiles sur 5 de 583 Commentaires client

La copropriété pratique en 300 questions est un chef-d'œuvre de Bruno Dhont, ARC, Maguy Deck, Marc Dubois, Collectif, paru le 2006-11-06. Ce livre contient 412 pages et peut être obtenu en format PDF et Epub. Vous pourrez avoir le fichier gratuitement. Voir plus d'informations ci-dessous

Details La copropriété pratique en 300 questions

Les données ci-dessous sont affichées des informations supplémentaires concernant La copropriété pratique en 300 questions

Le Titre Du FichierLa copropriété pratique en 300 questions
Sortié Le2006-11-06
LangageFrançais & Anglais
ISBN-109509565960-TQM
EAN129-4750879229-EKN
CréateurBruno Dhont, ARC, Maguy Deck, Marc Dubois, Collectif
TraducteurMuzakir Abinaash
Nombre de Pages412 Pages
ÉditeurVuibert
Type de FichierAMZ ePub PDF HWP XMDF
La taille du fichier27.52 MB
Nom de FichierLa-copropriété-pratique-en-300-questions.pdf


Livre La copropriété pratique en 300 questions Lire en Ligne

La sécurité des ascenseurs en questionsLa maintenance ne suffit pas, il faut aussi veiller à moderniser les installations anciennes Plusieurs accidents mortels ont récemment sensibilisé l'opinion publique aux problèmes de sécurité dans les ascenseurs.

Les majorités en copropriété - Les décisions prises en assemblée générale de copropriété sont votées à différentes majorités. La loi de 1965 a prévu trois majorités: la majorité simple, dite "de l'article 24", la majorité absolue, dite "de l'article 25", et la double majorité, dite de "l'article 26".

Copropriété et syndic d'immeubles - LES STATUTS. Comme pour une société, une copropriété possède des statuts. Le premier paragraphe de l'article 577-4 de la loi du 30 juin 1994 stipule que l'acte de base et le règlement de copropriété forment ensemble "les statuts de l'immeuble ou du groupe d'immeubles bâti".

L'avocat en droit de la copropriété - Droit de la copropriété . Le cabinet d’avocat intervient en droit de la copropriété. Le droit de la copropriété est régit par la loi du 10 juillet 1965, le décret du 17 mars 1967 et la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000, dite loi SRU sans oublier le règlement de copropriété.

Impôt sur le revenu - Dons aux associations et organismes ...Votre abonnement n’a pas pu être pris en compte. Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous abonner à la mise à jour de cette page.


suisse. avis. français. english. tome 5. tome 1. gratuit. belgique. format. android. lire en ligne. fichier. free. pdf en ligne. audio.lecture. tome 4. gratuitement. portugais. télécharger. complet. ipad. numérique. anglais. ekladata. telecharger. internet. french. tome 3. download.. livre. pdf en anglais. book. francais. mobile. ebook. extrait. resume. epub. online. tome 2. electronique. pdf entier. entier. iphone