★★★★☆
4.1 étoiles sur 5 de 286 Commentaires client
Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral est un livre par Muriel Fabre-Magnan, sortie le 2016-07-13. Le livre composé de 128 feuilles et disponible en format PDF ou ePub. Nous pouvons avoir ce livre gratuitement. Voir plus d'informations ci-dessous
Caractéristiques Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral
Le paragraphe ci-dessous répertorie les données utiles du Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral
Le Titre Du Livre | Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral |
Date de Parution | 2016-07-13 |
Langue | Français & Anglais |
ISBN-10 | 4358087616-WNG |
ISBN-13 | 648-2464379185-TKD |
Créateur | Muriel Fabre-Magnan |
Traducteur | Luann Aayaan |
Chiffre de Pages | 128 Pages |
Éditeur | PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF |
Format de eBook | PDF EPub AMZ HTML TIF |
La taille du fichier | 74.84 MB |
Nom de Fichier | Droit-des-obligations-Tome-1-contrat-et-engagement-unilatéral.pdf |
Livre Droit des obligations : Tome 1, contrat et engagement unilatéral Lire en Ligne
Droit du travail en France — WikipédiaLe droit du travail est une branche du droit social qui régit les relations entre les employeurs et les salariés sous la forme du contrat de travail.
Acte administratif unilatéral en France — WikipédiaL'acte administratif unilatéral (AAU) ou décision administrative (selon des auteurs qui estiment ces deux expressions synonymes) est, avec le contrat administratif, l'un des moyens juridiques dont dispose l'administration.
nos dernières publications | Seban & AssociésLe devenir des concessions en suspens - Les Echos, 17/12/2014 ; La sécurisation des emprunts structurés souscrits par les personnes morales de droit public - La Semaine juridique, édition Administrations et Collectivités territoriales, 08/12/2014
N° 1243 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet ...CONCLUSION 129. EXAMEN EN COMMISSION 131. ANNEXE : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA MISSION 145. SYNTHÈSE DU RAPPORT. L’impôt représente une charge pour les entreprises ; il n’est donc pas étonnant qu’elles cherchent à l’optimiser, c’est-à-dire à le réduire autant que le droit le permet.
Des films français de patrimoine mais pas seulementDes films français de patrimoine mais pas seulement. 29 janvier 2019 par Bertrand Tavernier - DVD. LECTURES. Dans la collection Positif, L’ODYSSÉE DE 2001 qui regroupe un certain nombre d’articles et d’entretiens autour de ce film.